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Ouvrages > DROIT DE L'URBANISME
Documents d'urbanisme et développement durable / Jocelyne Dubois-Maury
Titre : Documents d'urbanisme et développement durable : guide pratique pour une application aux SCOT, PLU et cartes communales Type de document : texte imprimé Auteurs : Jocelyne Dubois-Maury, Auteur Editeur : Héricy : Éd. du Puits fleuri Année de publication : impr. 2010 Collection : Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 num. 268 Importance : 1 vol. (314 p.) Présentation : graph., couv. ill. en coul. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-431-7 Prix : 24 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "à jour de la loi du 12 juillet 2010 d'engagement national pour l'environnement"
SCOT = schéma de cohérence territoriale, PLU = plan local d'urbanismeLangues : Français (fre) Catégories : Urbanisme:droit de l'urbanisme
Urbanisme:droit de l'urbanisme:loi SRUMots-clés : SCOT PLU aménagement documents d'urbanisme Index. décimale : U-21 DROIT DE L'URBANISME - LOI SRU Résumé : Cet ouvrage détaille, analyse et évalue le socle juridique des 3 piliers du développement durable. Il est aussi un guide pratique à l'usage de tous les acteurs de l'aménagement. Note de contenu : Une partie juridique et une partie guide pratique. Documents d'urbanisme et développement durable : guide pratique pour une application aux SCOT, PLU et cartes communales [texte imprimé] / Jocelyne Dubois-Maury, Auteur . - Héricy : Éd. du Puits fleuri, impr. 2010 . - 1 vol. (314 p.) : graph., couv. ill. en coul. ; 19 cm. - (Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492; 268) .
ISBN : 978-2-86739-431-7 : 24 EUR
La couv. porte en plus : "à jour de la loi du 12 juillet 2010 d'engagement national pour l'environnement"
SCOT = schéma de cohérence territoriale, PLU = plan local d'urbanisme
Langues : Français (fre)
Catégories : Urbanisme:droit de l'urbanisme
Urbanisme:droit de l'urbanisme:loi SRUMots-clés : SCOT PLU aménagement documents d'urbanisme Index. décimale : U-21 DROIT DE L'URBANISME - LOI SRU Résumé : Cet ouvrage détaille, analyse et évalue le socle juridique des 3 piliers du développement durable. Il est aussi un guide pratique à l'usage de tous les acteurs de l'aménagement. Note de contenu : Une partie juridique et une partie guide pratique. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0585 U-21 DUB Livre Bibliothèque principale Ouvrages Disponible
Titre : L'eau dans les documents d'urbanisme : guide méthodologique Type de document : texte imprimé Editeur : Agence de l'eau - Adour-Garonne Année de publication : 2010 Importance : 150 p. Accompagnement : 1 cd rom Langues : Français (fre) Catégories : Urbanisme
Urbanisme:droit de l'urbanismeMots-clés : droit de l'eau urbanisme Index. décimale : U-22 DROIT DE L'URBANISME - URBANISME RÉGLEMENTAIRE Résumé : guide méthodologique En ligne : http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=1&ved=0CDIQFjAA&url= [...] Format de la ressource électronique : L'eau dans les documents d'urbanisme : guide méthodologique [texte imprimé] . - [S.l.] : Agence de l'eau - Adour-Garonne, 2010 . - 150 p. + 1 cd rom.
Langues : Français (fre)
Catégories : Urbanisme
Urbanisme:droit de l'urbanismeMots-clés : droit de l'eau urbanisme Index. décimale : U-22 DROIT DE L'URBANISME - URBANISME RÉGLEMENTAIRE Résumé : guide méthodologique En ligne : http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=1&ved=0CDIQFjAA&url= [...] Format de la ressource électronique : Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0596 U-22 EAU Livre Bibliothèque principale Ouvrages Disponible Espaces et handicaps / Association angevine des amis de l'architecture
Titre : Espaces et handicaps : expertises d'usages Type de document : texte imprimé Auteurs : Association angevine des amis de l'architecture, Auteur Editeur : [Angers] : Imago, les éditions du CAUE de Maine-et-Loire Année de publication : DL 2018 Importance : 1 vol. (166 p.) Format : 22 x 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-914177-04-7 Note générale : CAUE = Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement Langues : Français (fre) Catégories : Habitat et logement
Sciences humaines et sociales
Transports et voirieMots-clés : Accessibilité aux handicapés Récits personnels France 1990-.... Index. décimale : U-22 DROIT DE L'URBANISME - URBANISME RÉGLEMENTAIRE Résumé : Ce sont quelques membres de l'Association Angevine des Amis de l'Architecture qui se sont associés à l'idée initiale de Jean Rossignol. Quelle était-elle ' Au delà de l'expertise, du point de vue institutionnel, de l'observation un peu froide et distanciée des praticiens professionnels ou des chercheurs, il convenait de donner la parole à ceux qui, à un titre ou un autre, sont confrontés à une situation de handicap. Et cette situation était alors mise en relation avec l'usage de l'espace, celui de la ville, du logement, du bureau. Une série de témoignages utile à la nécessaire évolution des pratiques qui font aujourd'hui l'espace et qui sont trop souvent guidées par les seuls impératifs réglementaires, normatifs ou budgétaires. La quasi totalité des situations de handicap, moteur, psychique, sensoriel, a été questionnée et écoutée. Le propos est spontané, vif, sincère, il distille des informations qui montrent assez que le diable se cache dans les détails et que l'expertise d'usage participe d'une approche sensible, concrète et très opérationnelle des traitements spatiaux indispensables à une qualité de vie partagée. Ce recueil de témoignages est formulé à l'attention de ceux qui font la ville et l'architecture, bureaux d'études, concepteurs, maîtres d'oeuvre, maîtres d'ouvrage, élus... Il sera sans doute également utile aux associations dont la vigilance permanente contribue à l'évolution des pratiques. L'objet est de dépasser la tiranie de la norme et de l'économie pour atteindre (ou tenter d'atteindre) l'essentiel qui associe l'aménagement de l'espace et l'humanisme, la conception du cadre de vie et la qualité d'usage. Une qualité de l'habiter en rupture avec les tentations et le confort de l'habitude. Espaces et handicaps : expertises d'usages [texte imprimé] / Association angevine des amis de l'architecture, Auteur . - [Angers] : Imago, les éditions du CAUE de Maine-et-Loire, DL 2018 . - 1 vol. (166 p.) ; 22 x 24 cm.
ISBN : 978-2-914177-04-7
CAUE = Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
Langues : Français (fre)
Catégories : Habitat et logement
Sciences humaines et sociales
Transports et voirieMots-clés : Accessibilité aux handicapés Récits personnels France 1990-.... Index. décimale : U-22 DROIT DE L'URBANISME - URBANISME RÉGLEMENTAIRE Résumé : Ce sont quelques membres de l'Association Angevine des Amis de l'Architecture qui se sont associés à l'idée initiale de Jean Rossignol. Quelle était-elle ' Au delà de l'expertise, du point de vue institutionnel, de l'observation un peu froide et distanciée des praticiens professionnels ou des chercheurs, il convenait de donner la parole à ceux qui, à un titre ou un autre, sont confrontés à une situation de handicap. Et cette situation était alors mise en relation avec l'usage de l'espace, celui de la ville, du logement, du bureau. Une série de témoignages utile à la nécessaire évolution des pratiques qui font aujourd'hui l'espace et qui sont trop souvent guidées par les seuls impératifs réglementaires, normatifs ou budgétaires. La quasi totalité des situations de handicap, moteur, psychique, sensoriel, a été questionnée et écoutée. Le propos est spontané, vif, sincère, il distille des informations qui montrent assez que le diable se cache dans les détails et que l'expertise d'usage participe d'une approche sensible, concrète et très opérationnelle des traitements spatiaux indispensables à une qualité de vie partagée. Ce recueil de témoignages est formulé à l'attention de ceux qui font la ville et l'architecture, bureaux d'études, concepteurs, maîtres d'oeuvre, maîtres d'ouvrage, élus... Il sera sans doute également utile aux associations dont la vigilance permanente contribue à l'évolution des pratiques. L'objet est de dépasser la tiranie de la norme et de l'économie pour atteindre (ou tenter d'atteindre) l'essentiel qui associe l'aménagement de l'espace et l'humanisme, la conception du cadre de vie et la qualité d'usage. Une qualité de l'habiter en rupture avec les tentations et le confort de l'habitude. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 01664 U-22 ASS Livre Bibliothèque principale Ouvrages Disponible Guide du lotissement / Paul Boury
Titre : Guide du lotissement : technique, procédure et fiscalité Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Boury, Auteur ; Pierre Jean Ciaudo, Auteur ; Moniteur des travaux publics et du bâtiment-Journal des travaux publics réunis, Editeur scientifique Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1979 Importance : 359 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86282-044-6 Prix : 125 F Note générale : Bibliogr., 2 p.. Index Langues : Français (fre) Catégories : Urbanisme:droit de l'urbanisme
Urbanisme:urbanisme opérationel
Urbanisme:urbanisme opérationel:lotissementMots-clés : lotissement Index. décimale : U-23 DROIT DE L'URBANISME - URBANISME OPÉRATIONNEL Note de contenu : édition 1978 Guide du lotissement : technique, procédure et fiscalité [texte imprimé] / Paul Boury, Auteur ; Pierre Jean Ciaudo, Auteur ; Moniteur des travaux publics et du bâtiment-Journal des travaux publics réunis, Editeur scientifique . - [S.l.] : Editions du Moniteur, 1979 . - 359 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-86282-044-6 : 125 F
Bibliogr., 2 p.. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Urbanisme:droit de l'urbanisme
Urbanisme:urbanisme opérationel
Urbanisme:urbanisme opérationel:lotissementMots-clés : lotissement Index. décimale : U-23 DROIT DE L'URBANISME - URBANISME OPÉRATIONNEL Note de contenu : édition 1978 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0575 U-23 BOU Livre Bibliothèque principale Ouvrages Disponible
Titre : Lotissement avec architectes : les jardins de la Pirotterie à Rezé Type de document : texte imprimé Auteurs : Sabine Guth, Auteur ; François-Xavier Trivière, Auteur ; Mark Lyon (1952-....), Illustrateur Editeur : [Paris] : Créaphis éditions Année de publication : DL 2015 Collection : Collection Lieux habités num. 2015 Importance : 1 vol. (233 p.) Présentation : ill. en coul. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-354-28087-1 Prix : 25 EUR Note générale : Bibliogr. p. 230-231 Langues : Français (fre) Catégories : Habitat et logement:type d'habitat:habitat groupé
Urbanisme:urbanisme opérationel:lotissementMots-clés : Lotissements France Loire-Atlantique (France) Rezé (Loire-Atlantique) 1990-.... Index. décimale : U-23 DROIT DE L'URBANISME - URBANISME OPÉRATIONNEL Résumé : L’opération Les Jardins de la Pirotterie à Rezé – trente maisons en location sociale construites entre 2001 et 2005 – est l’une des expérimentations majeures réalisées dans le domaine du logement en France depuis les années 1990. Le lotissement est composé de six séries, dont chaque maison est différente, réalisées par six architectes ou groupes d’architectes : Emmanuelle Marin et David Trottin, François Jumeau et Louis Paillard, Thierry Lacoste, Jacques Moussafir, Actar, ACC Stalker. Orchestrée par le collectif Périphériques, qui venait de publier un catalogue de maisons d’architectes (1997) adressé au grand public, et contemporaine d’une petite série d’opérations remarquables (Reims, Bordeaux, Mulhouse), elle a bénéficié d’une grande audience médiatique. La réception de ces opérations très en vue et maintes fois publiées est cependant ambiguë. Elles ont parfois suscité une mise à distance de la part des élus, des architectes et des milieux de la recherche. Leur réputation a produit une sorte d’aveuglement alors qu’elles tentaient de répondre différemment à des questions difficiles et têtues.
L’ouvrage, issu d’une enquête auprès des habitants et des acteurs du projet, s’efforce de restituer les enjeux de cette opération et l’originalité d’une proposition qui pense l’habiter comme expérience, tend à dé-patrimonialiser la maison et redéfinit le rôle de l’architecte comme opérateur culturel. Ce livre d’enquête est aussi un livre de photographies grâce au regard du photographe Mark Lyon, qui exprime l’originalité de cette architecture dans la simplicité du quotidien.En ligne : http://ec1.images-amazon.com/images/P/2354280874.08._AA240_SCLZZZZZZZ_.jpg Lotissement avec architectes : les jardins de la Pirotterie à Rezé [texte imprimé] / Sabine Guth, Auteur ; François-Xavier Trivière, Auteur ; Mark Lyon (1952-....), Illustrateur . - [Paris] : Créaphis éditions, DL 2015 . - 1 vol. (233 p.) : ill. en coul. ; 23 cm. - (Collection Lieux habités; 2015) .
ISBN : 978-2-354-28087-1 : 25 EUR
Bibliogr. p. 230-231
Langues : Français (fre)
Catégories : Habitat et logement:type d'habitat:habitat groupé
Urbanisme:urbanisme opérationel:lotissementMots-clés : Lotissements France Loire-Atlantique (France) Rezé (Loire-Atlantique) 1990-.... Index. décimale : U-23 DROIT DE L'URBANISME - URBANISME OPÉRATIONNEL Résumé : L’opération Les Jardins de la Pirotterie à Rezé – trente maisons en location sociale construites entre 2001 et 2005 – est l’une des expérimentations majeures réalisées dans le domaine du logement en France depuis les années 1990. Le lotissement est composé de six séries, dont chaque maison est différente, réalisées par six architectes ou groupes d’architectes : Emmanuelle Marin et David Trottin, François Jumeau et Louis Paillard, Thierry Lacoste, Jacques Moussafir, Actar, ACC Stalker. Orchestrée par le collectif Périphériques, qui venait de publier un catalogue de maisons d’architectes (1997) adressé au grand public, et contemporaine d’une petite série d’opérations remarquables (Reims, Bordeaux, Mulhouse), elle a bénéficié d’une grande audience médiatique. La réception de ces opérations très en vue et maintes fois publiées est cependant ambiguë. Elles ont parfois suscité une mise à distance de la part des élus, des architectes et des milieux de la recherche. Leur réputation a produit une sorte d’aveuglement alors qu’elles tentaient de répondre différemment à des questions difficiles et têtues.
L’ouvrage, issu d’une enquête auprès des habitants et des acteurs du projet, s’efforce de restituer les enjeux de cette opération et l’originalité d’une proposition qui pense l’habiter comme expérience, tend à dé-patrimonialiser la maison et redéfinit le rôle de l’architecte comme opérateur culturel. Ce livre d’enquête est aussi un livre de photographies grâce au regard du photographe Mark Lyon, qui exprime l’originalité de cette architecture dans la simplicité du quotidien.En ligne : http://ec1.images-amazon.com/images/P/2354280874.08._AA240_SCLZZZZZZZ_.jpg Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 01561 U-23 GUT Livre Bibliothèque principale Ouvrages Disponible
Titre : Temps a l'oeuvre citoyen (le) Type de document : texte imprimé Editeur : Sujet objet Année de publication : 2004 Importance : 253 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85893-812-4 Prix : 38,00 eur Catégories : Sciences humaines et sociales
UrbanismeMots-clés : Archi Urbanisme sociologie : enquête récit photographique Index. décimale : U-23 DROIT DE L'URBANISME - URBANISME OPÉRATIONNEL Résumé :
Depuis plus de treize années, Philippe Madec oeuvre aux côtés des municipalités et des habitants de Plourin-lès-Morlaix dans le Finistère à la constitution du centre manquant à cette commune aux trois visages de campagne, de bourg et de banlieue morlaisienne.
"Le temps à l'oeuvre citoyen. Plourin-lès-Morlaix 1991-2004." expose les conditions réelles de cette longue aventure commune, la société plourinoise et la nature de ses lieux. L'ouvrage remonte aux sources politiques et théoriques de ce projet partagé, évoque les réactions des Plourinois et les souvenirs du concepteur. Au travers d'un récit photographique élargi, il présente la diversité des strates nécessaires à l'accomplissement d'une oeuvre très largement reconnue et primée dès son origine.
En ligne : data:image/jpeg;base64,/9j/4AAQSkZJRgABAQAAAQABAAD/2wBDABQODxIPDRQSEBIXFRQYHjIhH [...] Temps a l'oeuvre citoyen (le) [texte imprimé] . - [S.l.] : Sujet objet, 2004 . - 253 p ; 24 cm.
ISBN : 978-2-85893-812-4 : 38,00 eur
Catégories : Sciences humaines et sociales
UrbanismeMots-clés : Archi Urbanisme sociologie : enquête récit photographique Index. décimale : U-23 DROIT DE L'URBANISME - URBANISME OPÉRATIONNEL Résumé :
Depuis plus de treize années, Philippe Madec oeuvre aux côtés des municipalités et des habitants de Plourin-lès-Morlaix dans le Finistère à la constitution du centre manquant à cette commune aux trois visages de campagne, de bourg et de banlieue morlaisienne.
"Le temps à l'oeuvre citoyen. Plourin-lès-Morlaix 1991-2004." expose les conditions réelles de cette longue aventure commune, la société plourinoise et la nature de ses lieux. L'ouvrage remonte aux sources politiques et théoriques de ce projet partagé, évoque les réactions des Plourinois et les souvenirs du concepteur. Au travers d'un récit photographique élargi, il présente la diversité des strates nécessaires à l'accomplissement d'une oeuvre très largement reconnue et primée dès son origine.
En ligne : data:image/jpeg;base64,/9j/4AAQSkZJRgABAQAAAQABAAD/2wBDABQODxIPDRQSEBIXFRQYHjIhH [...] Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 01670 U-23 TEM Livre Bibliothèque principale Ouvrages Disponible Urbanisme opérationnel et aménagement durable
Titre : Urbanisme opérationnel et aménagement durable : bonnes pratiques et références Type de document : texte imprimé Editeur : Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme Année de publication : 2008 Importance : 98 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-082224-6 Langues : Français (fre) Catégories : Urbanisme:aménagement urbain
Urbanisme:urbanisme opérationelMots-clés : urbanisme opérationnel cas pratiques bonnes pratiques Index. décimale : U-23 DROIT DE L'URBANISME - URBANISME OPÉRATIONNEL Résumé : Ce document a pour ambition de réconcilier les collectivités territoriales avec l'urbanisme opérationnel, de leur rappeler les différentes procédures et les opportunités d'utilisation de chacune d'elles.La démonstration s'appuie sur 12 exemples pris dans des villes petites et moyennes. Urbanisme opérationnel et aménagement durable : bonnes pratiques et références [texte imprimé] . - [S.l.] : Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme, 2008 . - 98 p.
ISBN : 978-2-11-082224-6
Langues : Français (fre)
Catégories : Urbanisme:aménagement urbain
Urbanisme:urbanisme opérationelMots-clés : urbanisme opérationnel cas pratiques bonnes pratiques Index. décimale : U-23 DROIT DE L'URBANISME - URBANISME OPÉRATIONNEL Résumé : Ce document a pour ambition de réconcilier les collectivités territoriales avec l'urbanisme opérationnel, de leur rappeler les différentes procédures et les opportunités d'utilisation de chacune d'elles.La démonstration s'appuie sur 12 exemples pris dans des villes petites et moyennes. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0595 U-23 URB Livre Bibliothèque principale Ouvrages Disponible
Titre : La ville franchisée : formes et structures de la ville contemporaine Type de document : texte imprimé Auteurs : David Mangin (1949-....), Auteur Editeur : Paris : éd. de la Villette Année de publication : 2004 Collection : SC Importance : 398 p. Présentation : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-903539-75-7 Prix : 35 EUR Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Urbanisme:urbanisme opérationel Mots-clés : étalement urbain zones commerciales infrastructures routières Index. décimale : U-23 DROIT DE L'URBANISME - URBANISME OPÉRATIONNEL Résumé :
Le terme de franchise énonçait au moyen age l’idée d’exception juridique et politique, l’idée de territoire libre. Aujourd’hui il raisonne comme globalisation, uniformisation, mondialisation.
Les franchises contemporaines envahissent le paysage et le vocabulaire, « on trouve ses repères dans un paysage jalonné de marques, on connaît les couleurs dès le plus jeune age (…) » Mais l’idée de franchise ou d’uniformisation va au delà de ces premiers principes.
En montrant les formes franchisés au delà des simples constructions des groupes commerciaux et industriels qui dessinent les paysages de nos entrées de ville, cet ouvrage désigne ceux qui font la ville, les politiques, les géomètres maître d’œuvre des lotissements à raquettes, en passant par les industriels, les architectes etc.
Il donne à voir les origines de l’urbanisme de secteur qui a engendré au XX siècle les non lieux que les tracés de routes, et autres gestes urbanistiques ont laissé derrière eux. David MANGIN parle de ces lieux comme des "vides programmés".
En ligne : http://traac.info/blog/wp-content/uploads/2012/07/Image_036.jpg La ville franchisée : formes et structures de la ville contemporaine [texte imprimé] / David Mangin (1949-....), Auteur . - Paris : éd. de la Villette, 2004 . - 398 p. : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (SC) .
ISBN : 978-2-903539-75-7 : 35 EUR
Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Urbanisme:urbanisme opérationel Mots-clés : étalement urbain zones commerciales infrastructures routières Index. décimale : U-23 DROIT DE L'URBANISME - URBANISME OPÉRATIONNEL Résumé :
Le terme de franchise énonçait au moyen age l’idée d’exception juridique et politique, l’idée de territoire libre. Aujourd’hui il raisonne comme globalisation, uniformisation, mondialisation.
Les franchises contemporaines envahissent le paysage et le vocabulaire, « on trouve ses repères dans un paysage jalonné de marques, on connaît les couleurs dès le plus jeune age (…) » Mais l’idée de franchise ou d’uniformisation va au delà de ces premiers principes.
En montrant les formes franchisés au delà des simples constructions des groupes commerciaux et industriels qui dessinent les paysages de nos entrées de ville, cet ouvrage désigne ceux qui font la ville, les politiques, les géomètres maître d’œuvre des lotissements à raquettes, en passant par les industriels, les architectes etc.
Il donne à voir les origines de l’urbanisme de secteur qui a engendré au XX siècle les non lieux que les tracés de routes, et autres gestes urbanistiques ont laissé derrière eux. David MANGIN parle de ces lieux comme des "vides programmés".
En ligne : http://traac.info/blog/wp-content/uploads/2012/07/Image_036.jpg Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 01567 U-23 MAN Livre Bibliothèque principale Ouvrages Disponible Voies et chemins ruraux
Titre : Voies et chemins ruraux Type de document : texte imprimé Editeur : Héricy : Éd. du Puits fleuri Année de publication : 2010 Collection : Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 ISBN/ISSN/EAN : ISBN : 9782867394201 Langues : Français (fre) Catégories : Droit Index. décimale : U-2 DROIT DE L'URBANISME Note de contenu : Sous l'appellation " voies et chemins ruraux ", on a tendance à considérer tous les chemins et toutes les voies, privés comme publics, qui sillonnent nos campagnes. On les mélange et les confond, alors qu'ils ont chacun un statut particulier et une réglementation propre. Cet ouvrage se propose donc de faire une connaissance approfondie des voies communales, des chemins ruraux, des chemins d'exploitation, des itinéraires de randonnées, des chemins de servitudes ou de désenclavement, des servitudes de halage et de marchepied, ainsi que d'autres chemins et sentiers assimilés dont seuls les noms diffèrent. Chacun d'eux est défini et sa réglementation décortiquée, références légales et de jurisprudence à l'appui : classement et déclassement, alignement et bornage, création, élargissement et cession de terrain, remembrement, entretien, suppression et aliénation, droits et devoirs des riverains etc. Chaque démonstration est accompagnée de réponses pratiques et précises à des questions que tout riverain de ces voies et chemins ruraux peut se poser lors de situations précises comme, par exemple, les rencontres accidentelles avec des animaux qui ont souvent lieu sur les routes de campagne. Voies et chemins ruraux [texte imprimé] . - Héricy : Éd. du Puits fleuri, 2010. - (Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492) .
ISSN : ISBN : 9782867394201
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit Index. décimale : U-2 DROIT DE L'URBANISME Note de contenu : Sous l'appellation " voies et chemins ruraux ", on a tendance à considérer tous les chemins et toutes les voies, privés comme publics, qui sillonnent nos campagnes. On les mélange et les confond, alors qu'ils ont chacun un statut particulier et une réglementation propre. Cet ouvrage se propose donc de faire une connaissance approfondie des voies communales, des chemins ruraux, des chemins d'exploitation, des itinéraires de randonnées, des chemins de servitudes ou de désenclavement, des servitudes de halage et de marchepied, ainsi que d'autres chemins et sentiers assimilés dont seuls les noms diffèrent. Chacun d'eux est défini et sa réglementation décortiquée, références légales et de jurisprudence à l'appui : classement et déclassement, alignement et bornage, création, élargissement et cession de terrain, remembrement, entretien, suppression et aliénation, droits et devoirs des riverains etc. Chaque démonstration est accompagnée de réponses pratiques et précises à des questions que tout riverain de ces voies et chemins ruraux peut se poser lors de situations précises comme, par exemple, les rencontres accidentelles avec des animaux qui ont souvent lieu sur les routes de campagne. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0950 U-2 VOI Livre Bibliothèque principale Ouvrages Disponible La ZAC / Sylvain Demeure
Titre : La ZAC : réalisation, financement, commercialisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvain Demeure, Auteur ; Jean-Yves Martin (1946-....), Auteur ; Michel Ricard (1945-....), Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : DL 2008 Collection : Guides juridiques Importance : 1 vol. (258 p.) Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12618-1 Prix : 42 EUR Note générale : ZAC = zone d'aménagement concerté
En appendice, choix de modèles et de textes législatifs et réglementaires
IndexLangues : Français (fre) Catégories : Urbanisme:droit de l'urbanisme
Urbanisme:urbanisme opérationel
Urbanisme:urbanisme opérationel:ZACMots-clés : Zones d'aménagement concerté Index. décimale : U-23 DROIT DE L'URBANISME - URBANISME OPÉRATIONNEL Résumé : Présentation des zones d'aménagement concerté (ZAC), un outil de mise en oeuvre du projet communal d'aménagement et de développement durable. Ce document décrit le processus de création de terrains viabilisés et expose l'aspect contentieux lié à la ZAC. Il montre les effets de la loi de décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU). La ZAC : réalisation, financement, commercialisation [texte imprimé] / Sylvain Demeure, Auteur ; Jean-Yves Martin (1946-....), Auteur ; Michel Ricard (1945-....), Auteur . - 2e éd. . - [S.l.] : Editions du Moniteur, DL 2008 . - 1 vol. (258 p.) ; 26 cm. - (Guides juridiques) .
ISBN : 978-2-281-12618-1 : 42 EUR
ZAC = zone d'aménagement concerté
En appendice, choix de modèles et de textes législatifs et réglementaires
Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Urbanisme:droit de l'urbanisme
Urbanisme:urbanisme opérationel
Urbanisme:urbanisme opérationel:ZACMots-clés : Zones d'aménagement concerté Index. décimale : U-23 DROIT DE L'URBANISME - URBANISME OPÉRATIONNEL Résumé : Présentation des zones d'aménagement concerté (ZAC), un outil de mise en oeuvre du projet communal d'aménagement et de développement durable. Ce document décrit le processus de création de terrains viabilisés et expose l'aspect contentieux lié à la ZAC. Il montre les effets de la loi de décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU). Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0593 U-23 DEM Livre Bibliothèque principale Ouvrages Disponible