Documents disponibles écrits par cet auteur

Eoliennes en mer et maîtrise foncière : Éléments juridiques / Serge Bonnefoy

Public ISBD Titre : Eoliennes en mer et maîtrise foncière : Éléments juridiques : Connaître pour agir Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Bonnefoy, Auteur Editeur : Paris : ADEME, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie Année de publication : 2002 Importance : 244 pages Prix : 23 euros Langues : Français (fre) Catégories : Droit Droit:propriété Energie Energie:énergie renouvelable Energie:énergie renouvelable:énergie éolienne Index. décimale : A-4512 MATÉRIAUX ET TECHNIQUES - ÉNERGIE - ÉNERGIE RENOUVELABLE - EOLIEN Note de contenu : Ce document constitue un outil pratique destiné aux porteurs de projets et aux différents acteurs intervenant dans le cadre de l’implantation d’éoliennes en mer. Fondé sur le droit existant et sur la jurisprudence, il est avant tout un document juridique et ne s’exprime pas sur les décisions politiques qui ont été ou seront prises dans ce domaine. Ainsi les propositions de ce document sont avant tout techniques, elles visent à aider à la prise de décision. Eoliennes en mer et maîtrise foncière : Éléments juridiques : Connaître pour agir [texte imprimé] / Serge Bonnefoy, Auteur . - Paris : ADEME, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, 2002 . - 244 pages. 23 euros Langues : Français (fre) Catégories : Droit Droit:propriété Energie Energie:énergie renouvelable Energie:énergie renouvelable:énergie éolienne Index. décimale : A-4512 MATÉRIAUX ET TECHNIQUES - ÉNERGIE - ÉNERGIE RENOUVELABLE - EOLIEN Note de contenu : Ce document constitue un outil pratique destiné aux porteurs de projets et aux différents acteurs intervenant dans le cadre de l’implantation d’éoliennes en mer. Fondé sur le droit existant et sur la jurisprudence, il est avant tout un document juridique et ne s’exprime pas sur les décisions politiques qui ont été ou seront prises dans ce domaine. Ainsi les propositions de ce document sont avant tout techniques, elles visent à aider à la prise de décision.

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0332	A-4512 BON	Livre	Bibliothèque principale	Ouvrages	Disponible