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US-8 : DROIT GENERAL (code civil, Dictionnaire permanent, ATD, Convention collective des architectes)
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Affiner la recherche Interroger des sources externesAssociations : 50 regles essentielles pour les creer et les gerer / Lucie Guchet
Titre : Associations : 50 regles essentielles pour les creer et les gerer Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucie Guchet Editeur : Puits fleuri Année de publication : 2014 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-507-9 Prix : 8,90 eur Catégories : Droit Mots-clés : association statut formalités Index. décimale : US-8 DROIT GENERAL (code civil, Dictionnaire permanent, ATD, Convention collective des architectes) Note de contenu : Avec plus de 1 300 000 associations en France et entre 60 000 à 70 000 créations par an, le monde associatif est reconnu comme un véritable acteur économique. Créer une association reste un acte simple, mais en restant attentif à quelques points précis : rédaction des statuts, formalités administratives... Vous éviterez ainsi toute complication à venir. Quant à sa gestion, elle est, elle aussi, à la portée de tous, mais encore faut-il respecter dès le départ un certain nombre de règles : administration, gestion des activités, des bénévoles, comptabilité, fiscalité... Pour ne rien oublier. En ligne : http://ecx.images-amazon.com/images/I/51LYD5wzrqL._.jpg Associations : 50 regles essentielles pour les creer et les gerer [texte imprimé] / Lucie Guchet . - [S.l.] : Puits fleuri, 2014.
ISBN : 978-2-86739-507-9 : 8,90 eur
Catégories : Droit Mots-clés : association statut formalités Index. décimale : US-8 DROIT GENERAL (code civil, Dictionnaire permanent, ATD, Convention collective des architectes) Note de contenu : Avec plus de 1 300 000 associations en France et entre 60 000 à 70 000 créations par an, le monde associatif est reconnu comme un véritable acteur économique. Créer une association reste un acte simple, mais en restant attentif à quelques points précis : rédaction des statuts, formalités administratives... Vous éviterez ainsi toute complication à venir. Quant à sa gestion, elle est, elle aussi, à la portée de tous, mais encore faut-il respecter dès le départ un certain nombre de règles : administration, gestion des activités, des bénévoles, comptabilité, fiscalité... Pour ne rien oublier. En ligne : http://ecx.images-amazon.com/images/I/51LYD5wzrqL._.jpg Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0949 US-8 GUC Livre Bibliothèque principale Ouvrages Disponible
Titre : Les MAPA : passation et exécution des marchés à procédure adaptée Type de document : texte imprimé Auteurs : Sébastien Palmier, Auteur Mention d'édition : [3e éd.] Editeur : Paris : Éd. le Moniteur Année de publication : impr. 2013 Collection : Guides juridiques Importance : 1 vol. (241 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12957-1 Prix : 55 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit Mots-clés : Marchés publics Droit France Index. décimale : US-8 DROIT GENERAL (code civil, Dictionnaire permanent, ATD, Convention collective des architectes) Résumé : Ce guide synthétise et analyse les modalités de mise en œuvre des différentes étapes de la procédure de passation et d’exécution des MAPA. Ainsi, cet ouvrage permet :
− de connaître leur nature juridique ;
− de maîtriser le rôle et les responsabilités des acteurs le pratiquant ;
− de mettre en œuvre toutes les étapes de la procédure de passation en toute sécurité ;
− d’assurer et optimiser leur exécution et suivi ;
− d’anticiper les contrôles dont ces marchés font l’objet, notamment les différentes procédures de référés.
De nombreux modèles de délibérations et de courriers permettent d’assurer la sécurité juridique des MAPA, quels que soient leur objet et leur montant. Cette 3e édition est enrichie des dernières évolutions législatives, réglementaires (nouvelles dispositions relatives au retard de paiement, etc.) et jurisprudentielles venues préciser leur régime.
Ce guide est destiné aux praticiens travaillant au sein des services marchés de l’État, des collectivités territoriales, des établissements publics ainsi qu’aux avocats.En ligne : http://boutique.lemoniteur.fr/media/catalog/product/cache/1/image/130x170/9df78e [...] Les MAPA : passation et exécution des marchés à procédure adaptée [texte imprimé] / Sébastien Palmier, Auteur . - [3e éd.] . - Paris : Éd. le Moniteur, impr. 2013 . - 1 vol. (241 p.) ; 25 cm. - (Guides juridiques) .
ISBN : 978-2-281-12957-1 : 55 EUR
Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit Mots-clés : Marchés publics Droit France Index. décimale : US-8 DROIT GENERAL (code civil, Dictionnaire permanent, ATD, Convention collective des architectes) Résumé : Ce guide synthétise et analyse les modalités de mise en œuvre des différentes étapes de la procédure de passation et d’exécution des MAPA. Ainsi, cet ouvrage permet :
− de connaître leur nature juridique ;
− de maîtriser le rôle et les responsabilités des acteurs le pratiquant ;
− de mettre en œuvre toutes les étapes de la procédure de passation en toute sécurité ;
− d’assurer et optimiser leur exécution et suivi ;
− d’anticiper les contrôles dont ces marchés font l’objet, notamment les différentes procédures de référés.
De nombreux modèles de délibérations et de courriers permettent d’assurer la sécurité juridique des MAPA, quels que soient leur objet et leur montant. Cette 3e édition est enrichie des dernières évolutions législatives, réglementaires (nouvelles dispositions relatives au retard de paiement, etc.) et jurisprudentielles venues préciser leur régime.
Ce guide est destiné aux praticiens travaillant au sein des services marchés de l’État, des collectivités territoriales, des établissements publics ainsi qu’aux avocats.En ligne : http://boutique.lemoniteur.fr/media/catalog/product/cache/1/image/130x170/9df78e [...] Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0968 US-8 PAL Livre Bibliothèque principale Ouvrages Disponible
