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Détail de l'éditeur
Éditeur Éd. du Puits fleuri
localisé à Héricy
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Affiner la recherche Interroger des sources externesDocuments d'urbanisme et développement durable / Jocelyne Dubois-Maury
Titre : Documents d'urbanisme et développement durable : guide pratique pour une application aux SCOT, PLU et cartes communales Type de document : texte imprimé Auteurs : Jocelyne Dubois-Maury, Auteur Editeur : Héricy : Éd. du Puits fleuri Année de publication : impr. 2010 Collection : Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 num. 268 Importance : 1 vol. (314 p.) Présentation : graph., couv. ill. en coul. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-431-7 Prix : 24 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "à jour de la loi du 12 juillet 2010 d'engagement national pour l'environnement"
SCOT = schéma de cohérence territoriale, PLU = plan local d'urbanismeLangues : Français (fre) Catégories : Urbanisme:droit de l'urbanisme
Urbanisme:droit de l'urbanisme:loi SRUMots-clés : SCOT PLU aménagement documents d'urbanisme Index. décimale : U-21 DROIT DE L'URBANISME - LOI SRU Résumé : Cet ouvrage détaille, analyse et évalue le socle juridique des 3 piliers du développement durable. Il est aussi un guide pratique à l'usage de tous les acteurs de l'aménagement. Note de contenu : Une partie juridique et une partie guide pratique. Documents d'urbanisme et développement durable : guide pratique pour une application aux SCOT, PLU et cartes communales [texte imprimé] / Jocelyne Dubois-Maury, Auteur . - Héricy : Éd. du Puits fleuri, impr. 2010 . - 1 vol. (314 p.) : graph., couv. ill. en coul. ; 19 cm. - (Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492; 268) .
ISBN : 978-2-86739-431-7 : 24 EUR
La couv. porte en plus : "à jour de la loi du 12 juillet 2010 d'engagement national pour l'environnement"
SCOT = schéma de cohérence territoriale, PLU = plan local d'urbanisme
Langues : Français (fre)
Catégories : Urbanisme:droit de l'urbanisme
Urbanisme:droit de l'urbanisme:loi SRUMots-clés : SCOT PLU aménagement documents d'urbanisme Index. décimale : U-21 DROIT DE L'URBANISME - LOI SRU Résumé : Cet ouvrage détaille, analyse et évalue le socle juridique des 3 piliers du développement durable. Il est aussi un guide pratique à l'usage de tous les acteurs de l'aménagement. Note de contenu : Une partie juridique et une partie guide pratique. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0585 U-21 DUB Livre Bibliothèque principale Ouvrages Disponible
Titre : Servitudes, mitoyenneté, bornage, clôture : droit de passage, cours communes, écoulement des eaux.. Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucie Guchet, Auteur Mention d'édition : 9e éd. Editeur : Héricy : Éd. du Puits fleuri Année de publication : impr. 2010 Collection : Le Conseiller juridique pour tous., ISSN 0414-6492 num. 262 Importance : 1 vol. (267 p.) Présentation : ill., couv. ill. en coul. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-419-5 Prix : 22 EUR Note générale : Notice réd. d'après la couv.
En appendice, choix de textes législatifs
GlossaireLangues : Français (fre) Servitudes, mitoyenneté, bornage, clôture : droit de passage, cours communes, écoulement des eaux.. [texte imprimé] / Lucie Guchet, Auteur . - 9e éd. . - Héricy : Éd. du Puits fleuri, impr. 2010 . - 1 vol. (267 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 19 cm. - (Le Conseiller juridique pour tous., ISSN 0414-6492; 262) .
ISBN : 978-2-86739-419-5 : 22 EUR
Notice réd. d'après la couv.
En appendice, choix de textes législatifs
Glossaire
Langues : Français (fre)Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Voies et chemins ruraux : guide juridique et pratique.. Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Roucous (1955-....), Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Héricy : Éd. du Puits fleuri Année de publication : impr. 2010 Importance : 1 vol. (248 p.) Présentation : ill., couv. ill. en coul. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-420-1 Prix : 22 EUR Note générale : En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires Langues : Français (fre) Voies et chemins ruraux : guide juridique et pratique.. [texte imprimé] / Daniel Roucous (1955-....), Auteur . - 3e éd. . - Héricy : Éd. du Puits fleuri, impr. 2010 . - 1 vol. (248 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 19 cm.
ISBN : 978-2-86739-420-1 : 22 EUR
En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires
Langues : Français (fre)Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Voies et chemins ruraux Type de document : texte imprimé Editeur : Héricy : Éd. du Puits fleuri Année de publication : 2010 Collection : Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 ISBN/ISSN/EAN : ISBN : 9782867394201 Langues : Français (fre) Catégories : Droit Index. décimale : U-2 DROIT DE L'URBANISME Note de contenu : Sous l'appellation " voies et chemins ruraux ", on a tendance à considérer tous les chemins et toutes les voies, privés comme publics, qui sillonnent nos campagnes. On les mélange et les confond, alors qu'ils ont chacun un statut particulier et une réglementation propre. Cet ouvrage se propose donc de faire une connaissance approfondie des voies communales, des chemins ruraux, des chemins d'exploitation, des itinéraires de randonnées, des chemins de servitudes ou de désenclavement, des servitudes de halage et de marchepied, ainsi que d'autres chemins et sentiers assimilés dont seuls les noms diffèrent. Chacun d'eux est défini et sa réglementation décortiquée, références légales et de jurisprudence à l'appui : classement et déclassement, alignement et bornage, création, élargissement et cession de terrain, remembrement, entretien, suppression et aliénation, droits et devoirs des riverains etc. Chaque démonstration est accompagnée de réponses pratiques et précises à des questions que tout riverain de ces voies et chemins ruraux peut se poser lors de situations précises comme, par exemple, les rencontres accidentelles avec des animaux qui ont souvent lieu sur les routes de campagne. Voies et chemins ruraux [texte imprimé] . - Héricy : Éd. du Puits fleuri, 2010. - (Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492) .
ISSN : ISBN : 9782867394201
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit Index. décimale : U-2 DROIT DE L'URBANISME Note de contenu : Sous l'appellation " voies et chemins ruraux ", on a tendance à considérer tous les chemins et toutes les voies, privés comme publics, qui sillonnent nos campagnes. On les mélange et les confond, alors qu'ils ont chacun un statut particulier et une réglementation propre. Cet ouvrage se propose donc de faire une connaissance approfondie des voies communales, des chemins ruraux, des chemins d'exploitation, des itinéraires de randonnées, des chemins de servitudes ou de désenclavement, des servitudes de halage et de marchepied, ainsi que d'autres chemins et sentiers assimilés dont seuls les noms diffèrent. Chacun d'eux est défini et sa réglementation décortiquée, références légales et de jurisprudence à l'appui : classement et déclassement, alignement et bornage, création, élargissement et cession de terrain, remembrement, entretien, suppression et aliénation, droits et devoirs des riverains etc. Chaque démonstration est accompagnée de réponses pratiques et précises à des questions que tout riverain de ces voies et chemins ruraux peut se poser lors de situations précises comme, par exemple, les rencontres accidentelles avec des animaux qui ont souvent lieu sur les routes de campagne. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0950 U-2 VOI Livre Bibliothèque principale Ouvrages Disponible
